Communauté de communes du plateau de FRASNE et du Val du DRUGEON

Communauté de communes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
Communauté de communes Frasne Drugeon > La Communauté de communes > Les élus de la CFD

Les élus de la CFD

Le Président

Suite aux élections municipales de mars 2014, un nouveau conseil de communauté a élu le Président de la Communauté de communes le 15 avril 2014.

Il s'agit de Claude DUSSOUILLEZ, par ailleurs maire de Bannans

Monsieur Dussouillez entame ainsi son 2e mandat en tant que Président de la Communauté de communes Frasne-Drugeon.

Il préside également Préval Haut-Doubs (Syndicat Mixte pour la Prévention et la Valorisation des Déchets Ménagers). 

Les élus de la CFD

L'organe délibératif de la Communauté de communes est le Conseil Communautaire.

Pour la Communauté de communes Frasne-Drugeon, il est composé de 27 membres, les conseillers communautaires, élus au moment de l'élection municipale, par scrutin de liste pour les communes de plus de 1000 habitants et par désignation automatique dans l'ordre du tableau (maire, 1er adjoint, 2e adjoint...etc) dans les communes de moins de 1000 habitants.

Le nombre de conseillers communautaires dépend de la population totale de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (la Communauté de communes) et les seuils en sont fixés par la loi.

Ouvre un lien externe dans une nouvelle fenêtrePour en savoir plus sur les modalités électorales et législatives

Les décisions du Conseil Communautaire sont préparées et mises en oeuvre par le Bureau communautaire qui est l'organe exécutif de la Communauté de communes. Y siègent les 10 maires de la Communauté de communes.

Vous pouvez retrouver les compte-rendus des Conseils de communauté pour l'année en cours Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreici. Les séances du Conseil communautaire sont publiques et quasiment mensuelles. 

COMPOSITION du CONSEIL COMMUNAUTAIRE FRASNE-DRUGEON pour le mandat 2014-2020 : 

 

 Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreBANNANS :

Ø  Claude DUSSOUILLEZ (maire)

Ø  Louis GIROD

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreBONNEVAUX :

Ø  Jean-Louis NÉAULT (maire)

Ø  Monique BRULPORT

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreBOUJAILLES :

Ø  Gérard PAULIN (maire)

Ø  Fabrice PICARD

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreBOUVERANS :

Ø  Rémi DÉBOIS (maire)

Ø  Cyril VALION

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreBULLE :

Ø  Dominique MÉNÉTRIER (maire)

Ø  Michel GRESSET

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreCOURVIÈRES :

Ø  Éric LIÉGEON (maire)

Ø  Yannick FABRE

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreDOMPIERRE-LES-TILLEULS :

Ø  Michel BEUQUE (maire)

Ø  Jean-Claude TROUTTET

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreFRASNE :

Ø  Philippe ALPY (maire)

Ø  Maud FRANEY-SAILLARD

Ø  Bruno TROUTTET

Ø  Géraldine IOTTI

Ø  Jean-Paul BARTHELET

Ø  Isabelle ELISABETH

Ø  Guy PERRIN

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreLA RIVIÉRE-DRUGEON :

Ø  Christian VALLET (maire)

Ø  Yannick VUITTENEZ

Ø  Hervé CLAUDET

Ouvre un lien interne dans une nouvelle fenêtreVAUX-ET-CHANTEGRUE :

Ø  Xavier VIONNET (maire)

Ø  Pascal LANQUETIN

Ø  Pierre NICOD

Les vice Présidents et les Commissions de travail thématiques