Communauté de communes du plateau de FRASNE et du Val du DRUGEON

Communauté de communes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon
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Les élus de la CFD

Le Président

Le Président

Suite aux élections municipales de mars 2014, un nouveau conseil de communauté a élu le Président de la Communauté de communes le 15 avril 2014.

Il s'agit de Claude DUSSOUILLEZ, par ailleurs maire de Bannans

Monsieur Dussouillez entame ainsi son 2e mandat en tant que Président de la Communauté de communes Frasne-Drugeon.

Il préside également Préval Haut-Doubs (Syndicat Mixte pour la Prévention et la Valorisation des Déchets Ménagers). 

Les élus de la CFD

L'organe délibératif de la Communauté de communes est le Conseil Communautaire.

Pour la Communauté de communes Frasne-Drugeon, il est composé de 27 membres, les conseillers communautaires, élus au moment de l'élection municipale, par scrutin de liste pour les communes de plus de 1000 habitants et par désignation automatique dans l'ordre du tableau (maire, 1er adjoint, 2e adjoint...etc) dans les communes de moins de 1000 habitants.

Le nombre de conseillers communautaires dépend de la population totale de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale (la Communauté de communes) et les seuils en sont fixés par la loi.

Pour en savoir plus sur les modalités électorales et législatives, cliquez ici.

Les décisions du Conseil Communautaire sont préparées et mises en oeuvre par le Bureau communautaire qui est l'organe exécutif de la Communauté de communes. Y siègent les 10 maires de la Communauté de communes.

Vous pouvez retrouver les compte-rendus des Conseils de communauté pour l'année en cours ici. Les séances du Conseil communautaire sont publiques et quasiment mensuelles. 

 

COMPOSITION du CONSEIL COMMUNAUTAIRE FRASNE-DRUGEON pour le mandat 2014-2020 : 

 

 BANNANS :

Ø  Claude DUSSOUILLEZ (maire)

Ø  Louis GIROD

BONNEVAUX :

Ø  Jean-Louis NÉAULT (maire)

Ø  Monique BRULPORT

BOUJAILLES :

Ø  Gérard PAULIN (maire)

Ø  Fabrice PICARD

BOUVERANS :

Ø  Rémi DÉBOIS (maire)

Ø  Cyril VALION

BULLE :

Ø  Dominique MÉNÉTRIER (maire)

Ø  Michel GRESSET

COURVIÈRES :

Ø  Éric LIÉGEON (maire)

Ø  Yannick FABRE

DOMPIERRE-LES-TILLEULS :

Ø  Michel BEUQUE (maire)

Ø  Jean-Claude TROUTTET

FRASNE :

Ø  Philippe ALPY (maire)

Ø  Maud FRANEY-SAILLARD

Ø  Bruno TROUTTET

Ø  Géraldine IOTTI

Ø  Jean-Paul BARTHELET

Ø  Isabelle ELISABETH

Ø  Guy PERRIN

LA RIVIÉRE-DRUGEON :

Ø  Christian VALLET (maire)

Ø  Yannick VUITTENEZ

Ø  Hervé CLAUDET

VAUX-ET-CHANTEGRUE :

Ø  Xavier VIONNET (maire)

Ø  Pascal LANQUETIN

Ø  Pierre NICOD

Les vice Présidents et les Commissions de travail thématiques

Les élus du conseil communautaire se répartissent au sein de plusieurs commissions. Elles se réunissent régulièrement pour éxaminer les dossiers relatifs aux compétences de la Communauté de Communes Frasne-Drugeon.

Force de proposition, les commissions représentent le premier stade d'étude d'un projet. Si un projet reçoit un accueil favorable en commission, il est présenté au bureau puis soumis au vote du conseil communautaire.

Chaque commission est présidée par un vice-président désigné, qui en assure les convocations et en anime les travaux.

 

Vices-présidences du mandat 2014-2020
Claude DUSSOUILLEZJean-Louis NEAULTPhilippe ALPYGérard PAULINDominique MENETRIERRémi DEBOISXavier VIONNET
Président1er Vice-Président2ème Vice-Président3ème Vice-Président4ème Vice-Président5ème Vice-Président6ème Vice-Président
Développement économiqueFinances et administration généraleSport, Jeunesse, Solidarité et RNR-ENS-Natura 2000Infrastructure, Assainissement et TourismeCulture, CommunicationAnimationsPlan Local d'Urbanisme Intercommunal